Est de nature très diverse : accident opératoire, complications post opératoire ou de façon générale complications liées à la chirurgie, générale, spécialisée, esthétique…accident obstétrical, complication de traitement médical ou liée aux médicaments, irradiations, infections nosocomiales….
De la plaie opératoire à la perforation intestinale sur coloscopie, de l’accident d’anesthésie à la souffrance fœtale, du syndrome algo-dystrophique au syndrome frontal ou les complications de lifting, des contamination au VIH ou VHC aux irradiations accidentelles, la liste est longue et impossible à dresser de façon exhaustive.
La chirurgie, l'anesthésie, et l'obstétrique représentent les causes les plus fréquentes d'accidents médicaux.
La chirurgie esthétique occupe une place toute particulière dans la responsabilité médicale liée à la chirurgie.
On trouve tout particulièrement comme fautes retenues :
le défaut d’information ,
- les plaies opératoires,
- les erreurs de diagnostic,
- le défaut de surveillance post opératoire,
- la mauvaise conduite d'un traitement anti-coagulant en post opératoire,
- en obstétrique :
le retard à intervention sur souffrance fœtale ou le défaut de réanimation post natale, les traumatismes lors de l'extraction de l'enfant, les erreurs de diagnostic d'échographie à visée morphologique, ou de façon plus générale les erreurs liées au diagnostic anténatal.
Plusieurs acteurs sont souvent impliqués dans l'accident : le chirurgien, l'anesthésiste, le personnel médical…, et il faudra déterminer le rôle et la responsabilité de chacun.
Ce sera le rôle de l'expertise, absolument fondamental en matière d'accident médical.
L'indemnisation se fera soit au terme d'une procédure judiciaire , soit par recours aux dispositifs mis en place par la Loi du 4.3.02 et 30.12.02, c'est-à-dire par recours aux Commissions Régionales de Conciliation et d'Indemnisation (CRCI) et de l'Office National d'Indemnisation des Actes Médicaux (ONIAM).
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